LES PRINCES DE SEDAN
Présentation de la marque LES PRINCES DE SEDAN
Déposée le 10 septembre 1986 par monsieur Daniel LETZELTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SEDAN), la marque française « LES PRINCES DE SEDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES PRINCES DE SEDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PRINCES DE SEDAN est expirée depuis le 10 septembre 2006.
Daniel LETZELTER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 1996 n°2073526 - Publication au BOPI 1996-07-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42
Inscription le 30 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384170 - Publication au BOPI 2003-12-30