Déposée le 13 août 1991 par monsieur Daniel LE SAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « NAINS DE PLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Daniel LE SAUX domicilié(e) 29 quai Surcouf, 44400 REZE LES NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul FICHEN, Conseil Juridique et Fiscal - France.
La marque NAINS DE PLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAINS DE PLAGE est expirée depuis le 13 août 2001.
Monsieur Daniel LE SAUX - 29 quai Surcouf, 44400 REZE LES NANTES - France
Jean-Paul FICHEN, Conseil Juridique et Fiscal - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05
Petits personnages, objets décoratifs ou jouets réalisés à partir de divers matériaux rejetés par la mer (plastique, os, algues, bois, galets, coquillages, métaux...)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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