Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur daniel le normand
/
BELANKA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELANKA
M. daniel le normand

Numéro de dépôt :
4065370
Date de dépôt :
03/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2024
BELANKA de daniel le normand

Présentation de la marque BELANKA

Déposée par voie électronique le 3 février 2014 par monsieur daniel le normand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELANKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est monsieur daniel le normand domicilié(e) 21 rue de l'orme macaire - 95220 - herblay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. daniel le normand domicilié(e) 21 rue de l'orme macaire - 95220 - herblay - France.

La marque BELANKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELANKA est expirée depuis le 3 février 2024.

daniel le normand a également déposé les autres marques suivantes : transamac


M. daniel le normand - 21 rue de l'orme macaire - 95220 - herblay - France


M. daniel le normand - 21 rue de l'orme macaire - 95220 - herblay - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles.