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Marques déposées par monsieur Daniel Le Conte des Floris
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Le Conte des Floris HOMO HABILIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Conte des Floris HOMO HABILIS
Monsieur Daniel Le Conte des Floris

Numéro de dépôt :
4520741
Date de dépôt :
31/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2029
Le Conte des Floris HOMO HABILIS de Daniel Le Conte des Floris

Présentation de la marque Le Conte des Floris HOMO HABILIS

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2019 par monsieur Daniel Le Conte des Floris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Conte des Floris HOMO HABILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est monsieur Daniel Le Conte des Floris domicilié(e) 21 avenue Emile Combes - 34120 - Pézenas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel Le Conte des Floris domicilié(e) 21 Avenue Emile Combes - 34120 - Pézenas - France.

La marque Le Conte des Floris HOMO HABILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Conte des Floris HOMO HABILIS arrivera à expiration en date du 31 janvier 2029.


Monsieur Daniel Le Conte des Floris - 21 avenue Emile Combes - 34120 - Pézenas - France


Monsieur Daniel Le Conte des Floris - 21 Avenue Emile Combes - 34120 - Pézenas - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.