Déposée par voie électronique le 28 février 2013 par monsieur DANIEL LE BOURHIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Franco Scarla » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est monsieur DANIEL LE BOURHIS domicilié(e) 15 RUe Paul Déroulède - 22410 - SAINT QUAY PORTRIEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DANIEL LE BOURHIS domicilié(e) 15 RUe Paul Déroulède - 22410 - SAINT QUAY PORTRIEUX - France.
La marque Franco Scarla a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Franco Scarla est expirée depuis le 28 février 2023.
M. DANIEL LE BOURHIS - 15 RUe Paul Déroulède - 22410 - SAINT QUAY PORTRIEUX - France
M. DANIEL LE BOURHIS - 15 RUe Paul Déroulède - 22410 - SAINT QUAY PORTRIEUX - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625640 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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