Déposée le 29 juin 2007 par DANIEL LE BEC et MARIE HELENE LE BEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « ARTISANCE »
Les déposants sont DANIEL LE BEC domicilié(e) 24 RUE DU CALVAIRE,35600 REDON - 35600 - France et MARIE HELENE LE BEC domicilié(e) 24 RUE DU CALVAIRE,35600 REDON - 35600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL LE BEC domicilié(e) 24 RUE DU CALVAIRE,35600 REDON - 35600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISANCE est expirée depuis le 29 juin 2017.
DANIEL LE BEC a également déposé les autres marques suivantes : ARTISANCE
DANIEL LE BEC - 24 RUE DU CALVAIRE,35600 REDON - 35600 - France
MARIE HELENE LE BEC - 24 RUE DU CALVAIRE,35600 REDON - 35600 - France
DANIEL LE BEC - 24 RUE DU CALVAIRE,35600 REDON - 35600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-48
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31
Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; affiches ; prospectus ; journaux ; brochures ; calendriers : albums.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Travaux de constructions de bâtiments tout corps d'état.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Services des bureaux d'études et services d'architectures de construction, d'aménagement intérieur et extérieur du bâtiment et des travaux publics.
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