Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTISANCE
DANIEL LE BEC
MARIE HELENE LE BEC

Numéro de dépôt :
3489861
Date de dépôt :
22/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/03/2017
ARTISANCE de DANIEL LE BEC

Présentation de la marque ARTISANCE

Déposée le 22 mars 2007 par DANIEL LE BEC et MARIE HELENE LE BEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ARTISANCE »

Les déposants sont DANIEL LE BEC domicilié(e) 24 RUE DU CALVAIRE,35600 REDON - 35600 - France et MARIE HELENE LE BEC domicilié(e) 24 RUE DU CALVAIRE,35600 REDON - 35600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL LE BEC domicilié(e) 24 RUE DU CALVAIRE,35600 REDON - 35600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISANCE est expirée depuis le 22 mars 2017.

DANIEL LE BEC a également déposé les autres marques suivantes : ARTISANCE


DANIEL LE BEC - 24 RUE DU CALVAIRE,35600 REDON - 35600 - France

MARIE HELENE LE BEC - 24 RUE DU CALVAIRE,35600 REDON - 35600 - France


DANIEL LE BEC - 24 RUE DU CALVAIRE,35600 REDON - 35600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Logiciels, appareils et instruments scientifiques de transmission, de reproduction de son et d'image, d'analyses, de collecte et de traitement d'informations, de compilation et transfert de données informatisées. Appareils fixes et ou portables et ou mobile, de télétransmission d'images, de sons et de données informatiques par ondes radios ou filaires. ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Education ; formation, informations en matières d'éducation, formation en matière de création et de gestion de compétences, en matières d'expertises analytiques destinées aux entreprises. Production de film sur bande vidéo, organisation et conduite de colloques, de conférences ou de congrès. Publication électronique de livres et périodiques en ligne, micro édition. Publication de statistiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Evaluation analytique et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développements d'ordinateurs et de logiciels, recherche et développements de nouveaux produits, études de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour, ou locations de logiciels. Programmation pour ordinateur, consultations en matières d'ordinateurs, conversions de données et de programmes informatiques ;

Services juridiques.