Marque expirée - Marque en non vigueur

27e EURE
Daniel Lacoste
Bertrand Grousset

Numéro de dépôt :
3699223
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2019
27e EURE de Daniel Lacoste

Présentation de la marque 27e EURE

Déposée le 16 décembre 2009 par Daniel Lacoste et Bertrand Grousset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 27e EURE »

Les déposants sont Daniel Lacoste domicilié(e) 6 rue Garnier Saint-Yrier - 27200 - VERNON - France et Bertrand Grousset domicilié(e) 20 rue Jean Moulin - 27950 - SAINT MARCEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel Lacoste domicilié(e) 6 rue Garnier Saint-Yrier - 27200 - VERNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 27e EURE est expirée depuis le 16 décembre 2019.

Daniel Lacoste a également déposé les autres marques suivantes : MONSIEUR LOUIS , DU SON DANS LES OREILLES


Daniel Lacoste - 6 rue Garnier Saint-Yrier - 27200 - VERNON - France

Bertrand Grousset - 20 rue Jean Moulin - 27950 - SAINT MARCEL - France


Daniel Lacoste - 6 rue Garnier Saint-Yrier - 27200 - VERNON - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

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