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Marques déposées par la société Daniel LABATUT
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CHENAPANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHENAPANS
Daniel LABATUT

Numéro de dépôt :
93455816
Date de dépôt :
15/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2003

Présentation de la marque CHENAPANS

Déposée le 15 février 1993 par la société Daniel LABATUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHENAPANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la société Daniel LABATUT domicilié(e) 28 rue René Magne, 33083 BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 583 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel LABATUT J.L. INTERNATIONAL - ETS. JEAN LABATUT S.A. - France.

La marque CHENAPANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHENAPANS est expirée depuis le 15 février 2003.

Daniel LABATUT a également déposé les autres marques suivantes : PIK OUIC , PAK , BABA SAMBA


Daniel LABATUT - 28 rue René Magne, 33083 BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 775583792


Daniel LABATUT J.L. INTERNATIONAL - ETS. JEAN LABATUT S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

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