Marque expirée - Marque en non vigueur

Plantes sacrées
Daniel Joutard

Numéro de dépôt :
3512086
Date de dépôt :
09/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2017
Plantes sacrées de Daniel Joutard

Présentation de la marque Plantes sacrées

Déposée le 9 juillet 2007 par Daniel Joutard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Plantes sacrées »

Le déposant est Daniel Joutard domicilié(e) 10 rue Edgar Faure,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel Joutard domicilié(e) 10 rue Edgar Faure,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plantes sacrées est expirée depuis le 9 juillet 2017.

Daniel Joutard a également déposé les autres marques suivantes : ARS MEDICA , AÏNY , dwtn Paris , ENCHANTEZ VOTRE MONDE


Daniel Joutard - 10 rue Edgar Faure,75015 PARIS - 75015 - France


Daniel Joutard - 10 rue Edgar Faure,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Inscription le 17 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540437 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.