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Marques déposées par DANIEL JEANNEAU
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JEANNEAU ENVIRONNEMENT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JEANNEAU ENVIRONNEMENT
DANIEL JEANNEAU

Numéro de dépôt :
3791699
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
JEANNEAU ENVIRONNEMENT de DANIEL JEANNEAU

Présentation de la marque JEANNEAU ENVIRONNEMENT

Déposée le 17 décembre 2010 par DANIEL JEANNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEANNEAU ENVIRONNEMENT »

Le déposant est DANIEL JEANNEAU domicilié(e) 0 LA CHARBONNAIE - 56220 - PEILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL JEANNEAU domicilié(e) 0 LA CHARBONNAIE - 56220 - PEILLAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 36 37 42


DANIEL JEANNEAU - 0 LA CHARBONNAIE - 56220 - PEILLAC - France


DANIEL JEANNEAU - 0 LA CHARBONNAIE - 56220 - PEILLAC - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 8 novembre 2011 - Rejet total n°561456 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-08

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.