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Marques déposées par Daniel JEANNE
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Ex-cursus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ex-cursus
Daniel JEANNE, Agissant pour le compte de la société "Ex-Cursus" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3761017
Date de dépôt :
19/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2020
Ex-cursus de Daniel JEANNE

Présentation de la marque Ex-cursus

Déposée par voie électronique le 19 août 2010 par Daniel JEANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ex-cursus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Daniel JEANNE, Agissant pour le compte de la société "Ex-Cursus" en cours de formation domicilié(e) 4 cours du Tage - 77700 - SERRIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel JEANNE domicilié(e) 4 cours du Tage - 77700 - SERRIS - France.

La marque Ex-cursus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ex-cursus est expirée depuis le 19 août 2020.


Daniel JEANNE, Agissant pour le compte de la société "Ex-Cursus" en cours de formation - 4 cours du Tage - 77700 - SERRIS - France


Daniel JEANNE - 4 cours du Tage - 77700 - SERRIS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Organisation de voyages ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.