Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCRIBE 14
DANIEL Jean-Marie

Numéro de dépôt :
1730132
Date de dépôt :
15/09/1988
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
15/09/1998
SCRIBE 14 de DANIEL Jean-Marie

Présentation de la marque SCRIBE 14

Déposée le 15 septembre 1988 par DANIEL Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « SCRIBE 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DANIEL Jean-Marie, domicilié(e) 8 ter, rue des Cultures, 14000 CAEN - France.

La marque SCRIBE 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRIBE 14 est expirée depuis le 15 septembre 1998.


DANIEL Jean-Marie - 8 ter, rue des Cultures, 14000 CAEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-05

- composition et mise en page de textes et documents

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.