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Marques déposées par DANIEL Jean-Bernard
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MODULFLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULFLOR
DANIEL Jean-Bernard

Numéro de dépôt :
3013699
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2010

Présentation de la marque MODULFLOR

Déposée le 6 mars 2000 par DANIEL Jean-Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est DANIEL Jean-Bernard, domicilié(e) 1 Rue Serre Bonnet, 30700 UZES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE BES - France.

La marque MODULFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULFLOR est expirée depuis le 6 mars 2010.


DANIEL Jean-Bernard - 1 Rue Serre Bonnet, 30700 UZES - France


CABINET CLAUDE BES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Pots à fleurs. Supports pour arrangements floraux. Supports pour plantes.