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Marques déposées par monsieur Daniel JACQUIN
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séquane
Marque enregistrée - Marque en vigueur

séquane
Monsieur Daniel JACQUIN

Numéro de dépôt :
4565377
Date de dépôt :
05/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2029
séquane de Daniel JACQUIN

Présentation de la marque séquane

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2019 par monsieur Daniel JACQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « séquane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Daniel JACQUIN domicilié(e) 10 Bis Rue Mervil - 25300 - PONTARLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SEQUANE, Monsieur Daniel JACQUIN domicilié(e) 10 Bis rue Mervil - 25300 - PONTARLIER - France.

La marque séquane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque séquane arrivera à expiration en date du 5 juillet 2029.

Daniel JACQUIN a également déposé les autres marques suivantes : SEQUANE


Monsieur Daniel JACQUIN - 10 Bis Rue Mervil - 25300 - PONTARLIER - France


SARL SEQUANE, Monsieur Daniel JACQUIN - 10 Bis rue Mervil - 25300 - PONTARLIER - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Produits de l'imprimerie ;

Publicité ;

Agences de presse.