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Marques déposées par Daniel JACQUIN
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SEQUANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEQUANE
Daniel JACQUIN

Numéro de dépôt :
3576835
Date de dépôt :
20/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2018
SEQUANE de Daniel JACQUIN

Présentation de la marque SEQUANE

Déposée le 20 mai 2008 par Daniel JACQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEQUANE »

Le déposant est Daniel JACQUIN domicilié(e) 34A rue de besancon,25300 PONTARLIER - 25300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sequane domicilié(e) 34A rue de Besancon,25300 PONTARLIER - 25300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUANE est expirée depuis le 20 mai 2018.

Daniel JACQUIN a également déposé les autres marques suivantes : séquane


Daniel JACQUIN - 34A rue de besancon,25300 PONTARLIER - 25300 - France


Sequane - 34A rue de Besancon,25300 PONTARLIER - 25300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Inscription le 17 septembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°768665 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.