Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GROUPE EXCELLENCE SCOPITEL
Numéro de dépôt :
1520741
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/1999
Présentation de la marque GROUPE EXCELLENCE SCOPITEL
Déposée le 23 mars 1989 par DANIEL ILLEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROUPE EXCELLENCE SCOPITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GROUPE EXCELLENCE SCOPITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 9 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191524 - Publication au BOPI 1995-11-09