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Marques déposées par Daniel HUET
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40ème RUGISSANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

40ème RUGISSANTS
Daniel HUET

Numéro de dépôt :
3317931
Date de dépôt :
08/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2014
40ème RUGISSANTS de Daniel HUET

Présentation de la marque 40ème RUGISSANTS

Déposée le 8 octobre 2004 par Daniel HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 40ème RUGISSANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est Daniel HUET domicilié(e) Chemin FERRY,83140 SIX FOURS LES PLAGES - 83140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel HUET domicilié(e) Chemin FERRY,83140 SIX FOURS LES PLAGES - 83140 - France.

La marque 40ème RUGISSANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 40ème RUGISSANTS est expirée depuis le 8 octobre 2014.


Daniel HUET - Chemin FERRY,83140 SIX FOURS LES PLAGES - 83140 - France


Daniel HUET - Chemin FERRY,83140 SIX FOURS LES PLAGES - 83140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Meubles glaces (miroirs) cadres – objets d'art en bois écaille écumes de mer nacre ambre – succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique vanneries boîte en bois. Vêtements chaussures chapelleriechemises vêtement en cuir ou en immitation de cuir t-shirt sweat-shirt maillot de bain chaussures de plage de ski ou de sport. Métaux communs et leur alliage, entre autre objets d'art en métaux, statues ou figurines boites et emballages en métaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.