Déposée le 16 février 2010 par Daniel HERNANDEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COSMO-NOTOS »
Le déposant est Daniel HERNANDEZ domicilié(e) 11 route des Bardis - 31320 - REBIGUE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel HERNANDEZ domicilié(e) 11 route des Bardis - 31320 - REBIGUE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMO-NOTOS est expirée depuis le 16 février 2020.
Daniel HERNANDEZ a également déposé les autres marques suivantes : Devil-Hop
Daniel HERNANDEZ - 11 route des Bardis - 31320 - REBIGUE - France
Daniel HERNANDEZ - 11 route des Bardis - 31320 - REBIGUE - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement avec modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Inscription le 23 septembre 2010 - Retrait partiel n°532603 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) dans les domaines de la navigation, localisation et télécommunication associées au géopositionnement et dans le domaine spatial ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes ou gants de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Conseils en organisation et direction des affaires et relations publiques dans les domaines de la navigation, localisation et télécommunication associées au géopositionnement et dans le domaine spatial.
Services techniques de télécommunication (notamment par satellite) dans les domaines de la navigation, localisation et télécommunication associées au géopositionnement et dans le domaine spatial a l'exception de toute diffusion télévisée, communication par télévision ou émission télévisée.
Formation, organisation et gestion des conférences, conférences ou congrès dans les domaines de la navigation, localisation et télécommunication associées au géopositionnement et dans le domaine spatial.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels dans les domaines de la navigation, localisation et télécommunication associées au géopositionnement et dans le domaine spatial ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels associées au géopositionnement et dans le domaine spatial ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; authentification d'œuvres d'art.
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