Présentation de la marque TECHNOCCASE INTERNATIONAL L'OCCASION HIGH TECH
Déposée le 7 mars 1995 par monsieur Daniel HENOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TECHNOCCASE INTERNATIONAL L'OCCASION HIGH TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est monsieur Daniel HENOT domicilié(e) 29, rue de la Verte Tâche, 54180 HOUDEMONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel HENOT - France.
La marque TECHNOCCASE INTERNATIONAL L'OCCASION HIGH TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNOCCASE INTERNATIONAL L'OCCASION HIGH TECH est expirée depuis le 7 mars 2005.
Monsieur Daniel HENOT - 29, rue de la Verte Tâche, 54180 HOUDEMONT - France
Monsieur Daniel HENOT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
Appareils à photocopier, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs, télécopieurs.Véhicules: appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Instruments de musique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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