Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1266315
Date de dépôt :
23/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/1994
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 mars 1984 par monsieur Daniel HECHTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266315.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Daniel HECHTER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286978 - Publication au BOPI 1999-10-20