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Marques déposées par Daniel HEBET
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Daniel Hebet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Daniel Hebet
Daniel HEBET

Numéro de dépôt :
3732240
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2020
Daniel Hebet de Daniel HEBET

Présentation de la marque Daniel Hebet

Déposée le 21 avril 2010 par Daniel HEBET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Daniel Hebet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est Daniel HEBET domicilié(e) 91 Avenue Julien Guigue - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel HEBET domicilié(e) 91 Avenue Julien Guigue - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France.

La marque Daniel Hebet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Daniel Hebet est expirée depuis le 21 avril 2020.

Daniel HEBET a également déposé les autres marques suivantes : Hebet … dis donc! , Fée.K! , Hebet … alors!


Daniel HEBET - 91 Avenue Julien Guigue - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France


Daniel HEBET - 91 Avenue Julien Guigue - 84800 - L'ISLE SUR LA SORGUE - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation).