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Marques déposées par Daniel GREFF
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N+ POSITIVE STREET LIGHT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

N+ POSITIVE STREET LIGHT
Daniel GREFF
Yves LE HENAFF

Numéro de dépôt :
3757108
Date de dépôt :
28/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
N+ POSITIVE STREET LIGHT de Daniel GREFF

Présentation de la marque N+ POSITIVE STREET LIGHT

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2010 par Daniel GREFF et Yves LE HENAFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « N+ POSITIVE STREET LIGHT »

Les déposants sont Daniel GREFF domicilié(e) 10 RUE DU COLOMBIER - 78490 - MERE - France et Yves LE HENAFF domicilié(e) 41 CHEMIN DES CARMES - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel GREFF domicilié(e) 10 RUE DU COLOMBIER - 78490 - MERE - France.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 37 42

Daniel GREFF a également déposé les autres marques suivantes : NOSOLYSE PHARMA , N+ , COOL SOFT , VARI SOFT , EAR SOFT , N+ , N+ POSITIVE STREET LIGHT , RHINA SOFT , MYOSCULPTOR , STOP PIK


Daniel GREFF - 10 RUE DU COLOMBIER - 78490 - MERE - France

Yves LE HENAFF - 41 CHEMIN DES CARMES - 31400 - TOULOUSE - France


Daniel GREFF - 10 RUE DU COLOMBIER - 78490 - MERE - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554691 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Appareils et installations pour la production d'énergie électrique, électronique, photovoltaïque, solaire, éolienne ou autre. ;

Appareils et installations pour le traitement, l'exploitation, le transformation, la distribution, l'accumulation, le réglage, la conduite, la commutation, la mesure ou la commande de l'électricité ; Panneaux et cellules photovoltaïques, batteries, onduleurs, capteurs, détecteurs, transformateurs, inverseurs, relais. ;

Appareils et installations d'éclairages public et privé. Mobilier urbain, à savoir lampadaires et installations d'éclairage de rues, de routes ou de villes. ;

Construction, installation, entretien et réparation des produits mentionnés en classes 7, 9 et 11. ;

Bureaux d'études, projets techniques et services de conception, de conseil, de recherche et de développement en matière d'éclairage et d'énergies renouvelables.