Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSÉO DE GRACIA
Monsieur Daniel GRANIER
Monsieur Patrick CHOURAQUI

Numéro de dépôt :
3003375
Date de dépôt :
20/01/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2010

Présentation de la marque PASSÉO DE GRACIA

Déposée le 20 janvier 2000 par monsieur Daniel GRANIER et monsieur Patrick CHOURAQUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASSÉO DE GRACIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Les déposants sont monsieur Daniel GRANIER domicilié(e) 54 bis, rue Edmond Rostand, 13006 Marseille - France et monsieur Patrick CHOURAQUI domicilié(e) 94, rue Benoit Malon, 13005 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DANIEL GRANIER - France.

La marque PASSÉO DE GRACIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSÉO DE GRACIA est expirée depuis le 20 janvier 2010.


Monsieur Daniel GRANIER - 54 bis, rue Edmond Rostand, 13006 Marseille - France

Monsieur Patrick CHOURAQUI - 94, rue Benoit Malon, 13005 Marseille - France


Monsieur DANIEL GRANIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

- vêtements - chaussures - chapellerie - couverture de lit et de table - linge de maison - bagages textile - châles, foulards, écharpes - bagages cuir - cuir, imitation cuir et peaux d'animaux.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.