Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSO R€GLO.FR CONSOREGLO.FR LE SITE DE COMMERCANTS REGLOS
M. Daniel GRANDJEAN PERRENOUD
Mlle Sandra GRANDJEAN PERRENOUD

Numéro de dépôt :
3946721
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/09/2022
CONSO R€GLO.FR CONSOREGLO.FR LE SITE DE COMMERCANTS REGLOS de Daniel GRANDJEAN PERRENOUD

Présentation de la marque CONSO R€GLO.FR CONSOREGLO.FR LE SITE DE COMMERCANTS REGLOS

Déposée le 18 septembre 2012 par monsieur Daniel GRANDJEAN PERRENOUD et mademoiselle Sandra GRANDJEAN PERRENOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CONSO R€GLO.FR CONSOREGLO.FR LE SITE DE COMMERCANTS REGLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Les déposants sont monsieur Daniel GRANDJEAN PERRENOUD domicilié(e) 10 rue des Ribières - 87280 - LIMOGES - France et mademoiselle Sandra GRANDJEAN PERRENOUD domicilié(e) 12 rue de Montlhéry - 87000 - LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel GRANDJEAN PERRENOUD domicilié(e) 10 rue des Ribières - 87280 - LIMOGES - France.

La marque CONSO R€GLO.FR CONSOREGLO.FR LE SITE DE COMMERCANTS REGLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946721.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSO R€GLO.FR CONSOREGLO.FR LE SITE DE COMMERCANTS REGLOS est expirée depuis le 18 septembre 2022.

Daniel GRANDJEAN PERRENOUD a également déposé les autres marques suivantes : CONSO REGLO.FR , CONSOREGLO , CONSO REGLO.FR LES MEILLEURS SERVICES PRES DE CHEZ VOUS , CONSODRIVE , CONSOBIO


M. Daniel GRANDJEAN PERRENOUD - 10 rue des Ribières - 87280 - LIMOGES - France

Mlle Sandra GRANDJEAN PERRENOUD - 12 rue de Montlhéry - 87000 - LIMOGES - France


M. Daniel GRANDJEAN PERRENOUD - 10 rue des Ribières - 87280 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.