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Marques déposées par Daniel GILLET
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ATELIER DE L'EST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER DE L'EST
Daniel GILLET

Numéro de dépôt :
1241530
Date de dépôt :
05/07/1983
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
05/07/1993
ATELIER DE L\'EST de Daniel GILLET

Présentation de la marque ATELIER DE L'EST

Déposée le 5 juillet 1983 par Daniel GILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « ATELIER DE L'EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Daniel GILLET domicilié(e) 8, rue des Franciscains, 68100 MULHOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NITHARDT. - France.

La marque ATELIER DE L'EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER DE L'EST est expirée depuis le 5 juillet 1993.


Daniel GILLET - 8, rue des Franciscains, 68100 MULHOUSE. - France


NITHARDT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Bijoux en métaux précieux et non précieux, orfèvrerie, pierres précieuses et semi-précieuses.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.