Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BO'VIN DE BAZAS
Monsieur DANIEL GEVAERT

Numéro de dépôt :
3982078
Date de dépôt :
12/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2023
BO\'VIN DE BAZAS de DANIEL GEVAERT

Présentation de la marque BO'VIN DE BAZAS

Déposée par voie électronique le 12 février 2013 par monsieur DANIEL GEVAERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BO'VIN DE BAZAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur DANIEL GEVAERT domicilié(e) 5 LIEU DIT LA BORDE - 33430 - CAZATS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DANIEL GEVAERT domicilié(e) 5 LIEU DIT LA BORDE - 33430 - CAZATS - France.

La marque BO'VIN DE BAZAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BO'VIN DE BAZAS est expirée depuis le 12 février 2023.


Monsieur DANIEL GEVAERT - 5 LIEU DIT LA BORDE - 33430 - CAZATS - France


Monsieur DANIEL GEVAERT - 5 LIEU DIT LA BORDE - 33430 - CAZATS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Inscription le 25 janvier 2019 - Rejet partiel n°746655 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-25

Poisson, volaille et gibier ;

Vins.