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Marques déposées par DANIEL GERARD
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PLAN CONCEPT
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLAN CONCEPT
DANIEL GERARD

Numéro de dépôt :
3540035
Date de dépôt :
26/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2017
PLAN CONCEPT de DANIEL GERARD

Présentation de la marque PLAN CONCEPT

Déposée le 26 novembre 2007 par DANIEL GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAN CONCEPT »

Le déposant est DANIEL GERARD domicilié(e) 4 PROMENADE DES BOIS,57220 MOMERSTROFF - 57220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL GERARD domicilié(e) 4 PROMENADE DES BOIS,57220 MOMERSTROFF - 57220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN CONCEPT est expirée depuis le 26 novembre 2017.


DANIEL GERARD - 4 PROMENADE DES BOIS,57220 MOMERSTROFF - 57220 - France


DANIEL GERARD - 4 PROMENADE DES BOIS,57220 MOMERSTROFF - 57220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.