Accueil marques.expert
/
Marques déposées par daniel geny
/
Apelt
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Apelt
daniel geny

Numéro de dépôt :
3767571
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2020
Apelt de daniel geny

Présentation de la marque Apelt

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2010 par daniel geny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Apelt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est daniel geny domicilié(e) 323 st martin - 75003 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, daniel geny domicilié(e) 323 st martin - 75003 - paris - France.

La marque Apelt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apelt est expirée depuis le 20 septembre 2020.


daniel geny - 323 st martin - 75003 - paris - France


daniel geny - 323 st martin - 75003 - paris - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 12 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546806 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Tissus ; Tissus à usage textile ; linge de table non en papier.