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Marques déposées par Daniel GELOEN et Roland GELOEN
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LA COUETTE PAYSANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COUETTE PAYSANNE
Daniel GELOEN et Roland GELOEN, RESIDENCE JEAN JAURES, 59200 TOURCOING.

Numéro de dépôt :
1220149
Date de dépôt :
16/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1992
LA COUETTE PAYSANNE de Daniel GELOEN et Roland GELOEN

Présentation de la marque LA COUETTE PAYSANNE

Déposée le 16 novembre 1982 par Daniel GELOEN et Roland GELOEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA COUETTE PAYSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Daniel GELOEN et Roland GELOEN, RESIDENCE JEAN JAURES, 59200 TOURCOING. - France.

La marque LA COUETTE PAYSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COUETTE PAYSANNE est expirée depuis le 16 novembre 1992.

Daniel GELOEN et Roland GELOEN a également déposé les autres marques suivantes : LE CATALOGUE D'EURELIE


Daniel GELOEN et Roland GELOEN, RESIDENCE JEAN JAURES, 59200 TOURCOING. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fibreuses brutes tissus, couverture de lit et de table; articles textiles non compris dans les autres classes.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).