LAMECO, la cale pelable sans les gants, ni l'outil, ni les pansements.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LAMECO, la cale pelable sans les gants, ni l'outil, ni les pansements.
M. Daniel Gastel
Numéro de dépôt :
4007997
Date de dépôt :
28/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2023
Présentation de la marque LAMECO, la cale pelable sans les gants, ni l'outil, ni les pansements.
Déposée par voie électronique le 28 mai 2013 par monsieur Daniel Gastel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LAMECO, la cale pelable sans les gants, ni l'outil, ni les pansements. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-25 du 21 juin 2013.
Le déposant est monsieur Daniel Gastel domicilié(e) Domaine de la bataille, 22 Rue Claude Debussy - 78370 - Plaisir - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel Gastel domicilié(e) Domaine de la bataille, 22 Rue Claude Debussy - 78370 - Plaisir - France.
La marque LAMECO, la cale pelable sans les gants, ni l'outil, ni les pansements. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAMECO, la cale pelable sans les gants, ni l'outil, ni les pansements. est expirée depuis le 28 mai 2023.
M. Daniel Gastel - Domaine de la bataille, 22 Rue Claude Debussy - 78370 - Plaisir - France
M. Daniel Gastel - Domaine de la bataille, 22 Rue Claude Debussy - 78370 - Plaisir - France
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Produits en matériaux métalliques laminés à caler, à régler ou ajuster les niveaux, destinés aux machines, systèmes, ensembles, organes mécaniques, machines d'injection, de moulage, à l'industrie aéronautique et aérospatiale, au matériel de transport ferroviaire, matériel de transport naval, à l'industrie de l'armement, à la maintenance industrielle, aux engins de travaux publics et agricoles, à l'industrie sidérurgique, aux machines d'imprimerie, à savoir cales d'épaisseur pelables en métal ;
Produits en matériaux composites laminés à caler, à régler ou ajuster les niveaux, destinés aux machines, systèmes, ensembles, organes mécaniques, machines d'injection, de moulage, à l'industrie aéronautique et aérospatiale, au matériel de transport ferroviaire, matériel de transport naval, à l'industrie de l'armement, à la maintenance industrielle, aux engins de travaux publics et agricoles, à l'industrie sidérurgique, aux machines d'imprimerie, à savoir cales d'épaisseur pelables non métalliques.
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