Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAMECO, la cale pelable... pelable!
M. Daniel Gastel

Numéro de dépôt :
4008017
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2023
LAMECO, la cale pelable... pelable! de Daniel Gastel

Présentation de la marque LAMECO, la cale pelable... pelable!

Déposée par voie électronique le 29 mai 2013 par monsieur Daniel Gastel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LAMECO, la cale pelable... pelable! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est monsieur Daniel Gastel domicilié(e) Domaine de la bataille, 22 Rue Claude Debussy - 78370 - Plaisir - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel Gastel domicilié(e) Domaine de la bataille, 22 Rue Claude Debussy - 78370 - Plaisir - France.

La marque LAMECO, la cale pelable... pelable! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAMECO, la cale pelable... pelable! est expirée depuis le 29 mai 2023.

Daniel Gastel a également déposé les autres marques suivantes : X.Cobra , LAMECO, la cale pelable sans les gants, ni l'outil, ni les pansements. , Qar.X Data peelable Shim , Cale biaise , 3D peelable shim , Hookable peelable shim , X.FIBERNANO , CHEERS , Folded peelable shim , Variable thickness peelable shim


M. Daniel Gastel - Domaine de la bataille, 22 Rue Claude Debussy - 78370 - Plaisir - France


M. Daniel Gastel - Domaine de la bataille, 22 Rue Claude Debussy - 78370 - Plaisir - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Produits en matériaux métalliques laminés à caler, à régler ou ajuster les niveaux, destinés aux machines, systèmes, ensembles, organes mécaniques, machines d'injection, de moulage, à l'industrie aéronautique et aérospatiale, au matériel de transport ferroviaire, matériel de transport naval, à l'industrie de l'armement, à la maintenance industrielle, aux engins de travaux publics et agricoles, à l'industrie sidérurgique, aux machines d'imprimerie, à savoir cales d'épaisseur pelables en métal ;

Produits en matériaux composites laminés à caler, à régler ou ajuster les niveaux, destinés aux machines, systèmes, ensembles, organes mécaniques, machines d'injection, de moulage, à l'industrie aéronautique et aérospatiale, au matériel de transport ferroviaire, matériel de transport naval, à l'industrie de l'armement, à la maintenance industrielle, aux engins de travaux publics et agricoles, à l'industrie sidérurgique, aux machines d'imprimerie, à savoir cales d'épaisseur pelables non métalliques.