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Marques déposées par monsieur Daniel GASTEL
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La cale pelable Qar.X Data
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La cale pelable Qar.X Data
M. Daniel GASTEL

Numéro de dépôt :
4261146
Date de dépôt :
31/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La cale pelable Qar.X Data de Daniel GASTEL

Présentation de la marque La cale pelable Qar.X Data

Déposée par voie électronique le 31 mars 2016 par monsieur Daniel GASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La cale pelable Qar.X Data »

Le déposant est monsieur Daniel GASTEL domicilié(e) Domaine de la Bataille, 22 RUE Claude Debussy - 78370 - PLAISIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel GASTEL domicilié(e) Domaine de la Bataille, 22 RUE Claude Debussy - 78370 - PLAISIR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 17

Daniel GASTEL a également déposé les autres marques suivantes : X.Cobra , LAMECO, la cale pelable sans les gants, ni l'outil, ni les pansements. , Qar.X Data peelable Shim , Cale biaise , 3D peelable shim , Hookable peelable shim , X.FIBERNANO , CHEERS , Folded peelable shim , Variable thickness peelable shim


M. Daniel GASTEL - Domaine de la Bataille, 22 RUE Claude Debussy - 78370 - PLAISIR - France


M. Daniel GASTEL - Domaine de la Bataille, 22 RUE Claude Debussy - 78370 - PLAISIR - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 20 janvier 2017 - Rejet total n°692944 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-20

Cales pelables métalliques ;

Cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Cales pelables en matériaux composites.