Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Cobrax
M. Daniel Gastel
Numéro de dépôt :
3880341
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Cobrax
Déposée le 9 décembre 2011 par monsieur Daniel Gastel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Cobrax »
Le déposant est monsieur Daniel Gastel domicilié(e) Domaine de la bataille, 22 Rue Claude Debussy - 78370 - Plaisir - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel Gastel domicilié(e) Domaine de la bataille, 22 Rue Claude Debussy - 78370 - Plaisir - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Daniel Gastel - Domaine de la bataille, 22 Rue Claude Debussy - 78370 - Plaisir - France
M. Daniel Gastel - Domaine de la bataille, 22 Rue Claude Debussy - 78370 - Plaisir - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Inscription le 13 mars 2013 - Rejet total n°596678 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits et matériaux à régler et à caler ; produits et matériaux composites ou laminés pour machines, systèmes, ensembles, organes mécaniques, machines d'injection, de moulage, l'industrie aéronautique et aérospatiale, le matériel de transport ferroviaire, le matériel de transport naval, l'industrie de l'armement, la maintenance industrielle, les engins de travaux publics et agricoles, l'industrie sidérurgique, les machines d'imprimerie, tels que les cales pelables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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