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Marques déposées par monsieur Daniel GASTEL
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Cale pelable pliée
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cale pelable pliée
M. Daniel GASTEL

Numéro de dépôt :
4261519
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Cale pelable pliée de Daniel GASTEL

Présentation de la marque Cale pelable pliée

Déposée par voie électronique le 1 avril 2016 par monsieur Daniel GASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cale pelable pliée »

Le déposant est monsieur Daniel GASTEL domicilié(e) Domaine de la Bataille, 22 RUE Claude Debussy - 78370 - PLAISIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel GASTEL domicilié(e) Domaine de la Bataille, 22 RUE Claude Debussy - 78370 - PLAISIR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Daniel GASTEL a également déposé les autres marques suivantes : X.Cobra , LAMECO, la cale pelable sans les gants, ni l'outil, ni les pansements. , Qar.X Data peelable Shim , Cale biaise , 3D peelable shim , Hookable peelable shim , X.FIBERNANO , CHEERS , Folded peelable shim , Variable thickness peelable shim


M. Daniel GASTEL - Domaine de la Bataille, 22 RUE Claude Debussy - 78370 - PLAISIR - France


M. Daniel GASTEL - Domaine de la Bataille, 22 RUE Claude Debussy - 78370 - PLAISIR - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 16 février 2017 - Rejet total n°695075 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-16

Cales pelables métalliques ;

Cales pelables en matériaux composites.