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Marques déposées par monsieur Daniel GASTEL
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Cale pelable 3D
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cale pelable 3D
M. Daniel GASTEL

Numéro de dépôt :
4262710
Date de dépôt :
06/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Cale pelable 3D de Daniel GASTEL

Présentation de la marque Cale pelable 3D

Déposée par voie électronique le 6 avril 2016 par monsieur Daniel GASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cale pelable 3D »

Le déposant est monsieur Daniel GASTEL domicilié(e) Domaine de la Bataille, 22 RUE Claude Debussy - 78370 - PLAISIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel GASTEL domicilié(e) Domaine de la Bataille, 22 RUE Claude Debussy - 78370 - PLAISIR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Daniel GASTEL a également déposé les autres marques suivantes : X.Cobra , LAMECO, la cale pelable sans les gants, ni l'outil, ni les pansements. , Qar.X Data peelable Shim , Cale biaise , 3D peelable shim , Hookable peelable shim , X.FIBERNANO , CHEERS , Folded peelable shim , Variable thickness peelable shim


M. Daniel GASTEL - Domaine de la Bataille, 22 RUE Claude Debussy - 78370 - PLAISIR - France


M. Daniel GASTEL - Domaine de la Bataille, 22 RUE Claude Debussy - 78370 - PLAISIR - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 10 mai 2017 - Rejet total n°699333 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10

Cales pelables métalliques ;

Cales pelables en matériaux composites.