Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PPCM
M. Daniel FORGET

Numéro de dépôt :
4121926
Date de dépôt :
30/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2024
PPCM de Daniel FORGET

Présentation de la marque PPCM

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2014 par monsieur Daniel FORGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PPCM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Daniel FORGET domicilié(e) 3 Résidence des Buttes - 92220 - BAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel FORGET domicilié(e) 3 Résidence des Buttes - 92220 - BAGNEUX - France.

La marque PPCM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PPCM est expirée depuis le 30 septembre 2024.

Daniel FORGET a également déposé les autres marques suivantes : CARNAVAL DES VENDANGES , FACEA FONDS D AIDE A LA CREATION ET L EDUCATION ARTISTIQUES , PPCM , LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE , (Marque figurative) , LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE , PPCM PRODUCTIONS , LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE , LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE CENTRE DES ARTS DU CIRQUE ET DES CULTURES EMERGENTES , CARNAVAL DES VENDANGES DE BAGNEUX


M. Daniel FORGET - 3 Résidence des Buttes - 92220 - BAGNEUX - France


M. Daniel FORGET - 3 Résidence des Buttes - 92220 - BAGNEUX - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.