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Marques déposées par DANIEL FORGET
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FACEA FONDS D AIDE A LA CREATION ET L EDUCATION ARTISTIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACEA FONDS D AIDE A LA CREATION ET L EDUCATION ARTISTIQUES
DANIEL FORGET

Numéro de dépôt :
3734062
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2020
FACEA FONDS D AIDE A LA CREATION ET L EDUCATION ARTISTIQUES de DANIEL FORGET

Présentation de la marque FACEA FONDS D AIDE A LA CREATION ET L EDUCATION ARTISTIQUES

Déposée par voie électronique le 28 avril 2010 par DANIEL FORGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACEA FONDS D AIDE A LA CREATION ET L EDUCATION ARTISTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est DANIEL FORGET domicilié(e) 3 Résidence des Buttes - 92220 - BAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL FORGET domicilié(e) 3 Résidence des Buttes - 92220 - BAGNEUX - France.

La marque FACEA FONDS D AIDE A LA CREATION ET L EDUCATION ARTISTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734062.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 36 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACEA FONDS D AIDE A LA CREATION ET L EDUCATION ARTISTIQUES est expirée depuis le 28 avril 2020.

DANIEL FORGET a également déposé les autres marques suivantes : CARNAVAL DES VENDANGES , PPCM , PPCM , LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE , (Marque figurative) , LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE , PPCM PRODUCTIONS , LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE , LE PLUS PETIT CIRQUE DU MONDE CENTRE DES ARTS DU CIRQUE ET DES CULTURES EMERGENTES , CARNAVAL DES VENDANGES DE BAGNEUX


DANIEL FORGET - 3 Résidence des Buttes - 92220 - BAGNEUX - France


DANIEL FORGET - 3 Résidence des Buttes - 92220 - BAGNEUX - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ;

Affaires financières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).