Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Daniel FOLZ
/
10% ENVIRONNEMENT Budget déchets diminué Taux de valorisation amélioré Réglementation respectée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

10% ENVIRONNEMENT Budget déchets diminué Taux de valorisation amélioré Réglementation respectée
Daniel FOLZ, Agissant pour le compte de la société “ 10% ENVIRONNEMENT ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3868201
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2021
10% ENVIRONNEMENT Budget déchets diminué Taux de valorisation amélioré Réglementation respectée de Daniel FOLZ

Présentation de la marque 10% ENVIRONNEMENT Budget déchets diminué Taux de valorisation amélioré Réglementation respectée

Déposée le 20 octobre 2011 par Daniel FOLZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 10% ENVIRONNEMENT Budget déchets diminué Taux de valorisation amélioré Réglementation respectée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est Daniel FOLZ, Agissant pour le compte de la société “ 10% ENVIRONNEMENT ” en cours de formation domicilié(e) 6 allée d'arcole - 33150 - CENON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel FOLZ domicilié(e) 6 allée d'arcole - 33150 - CENON - France.

La marque 10% ENVIRONNEMENT Budget déchets diminué Taux de valorisation amélioré Réglementation respectée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10% ENVIRONNEMENT Budget déchets diminué Taux de valorisation amélioré Réglementation respectée est expirée depuis le 20 octobre 2021.


Daniel FOLZ, Agissant pour le compte de la société “ 10% ENVIRONNEMENT ” en cours de formation - 6 allée d'arcole - 33150 - CENON - France


Daniel FOLZ - 6 allée d'arcole - 33150 - CENON - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 19 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°726299 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19

Inscription le 19 juin 2018 - Immatriculation de société n°726298 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ; Conseil en organisation des affaires à savoir en gestion des déchets, courtage commercial dans le recyclage (location et collecte des contenants inclues).