Marque expirée - Marque en non vigueur

SAM PROD
Daniel FIANS
PERRIGAULT Didier

Numéro de dépôt :
3519137
Date de dépôt :
08/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2017
SAM PROD de Daniel FIANS

Présentation de la marque SAM PROD

Déposée le 8 août 2007 par Daniel FIANS et PERRIGAULT Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAM PROD »

Les déposants sont Daniel FIANS domicilié(e) 6 Bâtiment de l'Orge,76700 HARFLEUR - 76700 - France et PERRIGAULT Didier domicilié(e) 11 Impasse Champollion,76600 LE HAVRE - 76600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET d'AVOCAT BERTRAND LEBOURG domicilié(e) 108 Boulevard de Strasbourg,76600 LE HAVRE - 76600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM PROD est expirée depuis le 8 août 2017.


Daniel FIANS - 6 Bâtiment de l'Orge,76700 HARFLEUR - 76700 - France

PERRIGAULT Didier - 11 Impasse Champollion,76600 LE HAVRE - 76600 - France


CABINET d'AVOCAT BERTRAND LEBOURG - 108 Boulevard de Strasbourg,76600 LE HAVRE - 76600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Editions musicales ; photographies ;

Production, édition, distribution d'enregistrements audio et vidéo.