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Marques déposées par DANIEL FERTILLET
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La Ferme du Rocher
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Ferme du Rocher
DANIEL FERTILLET

Numéro de dépôt :
3820791
Date de dépôt :
05/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
05/04/2021
La Ferme du Rocher de DANIEL FERTILLET

Présentation de la marque La Ferme du Rocher

Déposée le 5 avril 2011 par DANIEL FERTILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « La Ferme du Rocher » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est DANIEL FERTILLET domicilié(e) 0 LE ROCHER - 35890 - BOURG DES COMPTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL FERTILLET domicilié(e) 0 LE ROCHER - 35890 - BOURG DES COMPTES - France.

La marque La Ferme du Rocher a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820791.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme du Rocher est expirée depuis le 5 avril 2021.


DANIEL FERTILLET - 0 LE ROCHER - 35890 - BOURG DES COMPTES - France


DANIEL FERTILLET - 0 LE ROCHER - 35890 - BOURG DES COMPTES - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664992 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.