Déposée le 15 mars 1993 par monsieur Daniel FAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FLEURS AQUITAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-17 du 30 avril 1993.
Le déposant est monsieur Daniel FAGES domicilié(e) La Lagune du Merle, 33114 LE BARP - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel FAGES - France.
La marque FLEURS AQUITAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460107.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURS AQUITAINES est expirée depuis le 15 mars 2003.
Daniel FAGES a également déposé les autres marques suivantes : CommonIT
Monsieur Daniel FAGES - La Lagune du Merle, 33114 LE BARP - France
Monsieur Daniel FAGES - France
Inscription le 20 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°163168 - Publication au BOPI 1993-09-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44
Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17
Produits agricoles, horticoles et forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants fruits et légumes frais ; semences plantes fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt; viande, poisson, volaille (à l'exception de volailles domestiques abattues du genre GALLUS) et gibier ; extraits de viande, fruits, et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, compotes confitures, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie); vins d'appellations d'origine provenant d'aquitaine, vins de pays provenant d'Aquitaine, eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant d'Aquitaine
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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