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Marques déposées par monsieur DANIEL FACCHINETTI
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Activ'Spas Spas & spas de nage
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Activ'Spas Spas & spas de nage
Monsieur DANIEL FACCHINETTI

Numéro de dépôt :
4553732
Date de dépôt :
22/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2029
Activ\'Spas Spas & spas de nage de DANIEL FACCHINETTI

Présentation de la marque Activ'Spas Spas & spas de nage

Déposée par voie électronique le 22 mai 2019 par monsieur DANIEL FACCHINETTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Activ'Spas Spas & spas de nage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est monsieur DANIEL FACCHINETTI domicilié(e) 2 RUE DES GLYCINES - 05000 - GAP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel FACCHINETTI domicilié(e) 4 Rue des Glycines - 05000 - GAP - France.

La marque Activ'Spas Spas & spas de nage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Activ'Spas Spas & spas de nage arrivera à expiration en date du 22 mai 2029.


Monsieur DANIEL FACCHINETTI - 2 RUE DES GLYCINES - 05000 - GAP - France


Monsieur Daniel FACCHINETTI - 4 Rue des Glycines - 05000 - GAP - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Appareils de massage ;

Appareils pour bains d'hydromassage; Bains à remous; Bains d'hydrothérapie; Installations de bain; Spas [bains à remous] ;

Mise à disposition d'installations de bains publics.