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Marques déposées par monsieur Daniel EVRARD
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PC MINIATURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PC MINIATURES
Mr. Daniel EVRARD

Numéro de dépôt :
92407627
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2002

Présentation de la marque PC MINIATURES

Déposée le 27 février 1992 par monsieur Daniel EVRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PC MINIATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est monsieur Daniel EVRARD domicilié(e) 1, rue de la Glacière, 21800 NEUILLY les DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Daniel EVRARD - France.

La marque PC MINIATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PC MINIATURES est expirée depuis le 27 février 2002.


Mr. Daniel EVRARD - 1, rue de la Glacière, 21800 NEUILLY les DIJON - France


Mr. Daniel EVRARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

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