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Marques déposées par la société DANIEL Eric
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SPORT'OCCASION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT'OCCASION
DANIEL Eric

Numéro de dépôt :
99792030
Date de dépôt :
07/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2009

Présentation de la marque SPORT'OCCASION

Déposée le 7 mai 1999 par la société DANIEL Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORT'OCCASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la société DANIEL Eric domicilié(e) 3 impasse Jean de la bruyère, 56450 THEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 259 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL Eric - France.

La marque SPORT'OCCASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792030.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT'OCCASION est expirée depuis le 7 mai 2009.

DANIEL Eric a également déposé les autres marques suivantes : SPORT9 , AZUR HOME SERVICES


DANIEL Eric - 3 impasse Jean de la bruyère, 56450 THEIX - France - SIREN 422259580


DANIEL Eric - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) Vêtements de sport autres que de plongée Chaussures de sport.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].