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Marques déposées par monsieur Daniel Dussausaye
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DOC EN STOCK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOC EN STOCK
M Daniel Dussausaye

Numéro de dépôt :
1643930
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2001
DOC EN STOCK de Daniel Dussausaye

Présentation de la marque DOC EN STOCK

Déposée le 12 février 1991 par monsieur Daniel Dussausaye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOC EN STOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Daniel Dussausaye domicilié(e) 2 rue Jules Breton, 75013 PARIS - France.

La marque DOC EN STOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC EN STOCK est expirée depuis le 12 février 2001.

Daniel Dussausaye a également déposé les autres marques suivantes : BAT BON A TIRER , BAT , SCAN MAGAZINE


M Daniel Dussausaye - 2 rue Jules Breton, 75013 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Produits de l'imprimerie, papeterie, matières plastiques pour emballage (non comprises dans d'autres classes) publicité et affaires

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).