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Marques déposées par monsieur DANIEL DURAND
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le berceau de la pétanque
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

le berceau de la pétanque
Monsieur DANIEL DURAND

Numéro de dépôt :
4548777
Date de dépôt :
05/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
le berceau de la pétanque de DANIEL DURAND

Présentation de la marque le berceau de la pétanque

Déposée par voie électronique le 5 mai 2019 par monsieur DANIEL DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le berceau de la pétanque »

Le déposant est monsieur DANIEL DURAND domicilié(e) 145 imp du serpolet - 13600 - La ciotat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel DURAND domicilié(e) 145 imp du serpolet - 13600 - La ciotat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20 28 35


Monsieur DANIEL DURAND - 145 imp du serpolet - 13600 - La ciotat - France


Monsieur Daniel DURAND - 145 imp du serpolet - 13600 - La ciotat - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Inscription le 11 mars 2020 - Rejet total n°782505 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Objets d'art en métaux communs ;

Boîtes en papier ou en carton ; prospectus ;

Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).