Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABrique d'Artistes
M. Daniel Duhautbout, Agissant pour le compte de la société "FABrique d'Artistes" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3887428
Date de dépôt :
09/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/01/2022
FABrique d\'Artistes de Daniel Duhautbout

Présentation de la marque FABrique d'Artistes

Déposée le 9 janvier 2012 par monsieur Daniel Duhautbout auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FABrique d'Artistes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur Daniel Duhautbout domicilié(e) 11 rue de la Chapelle - 06950 - Falicon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel Duhautbout domicilié(e) 11 rue de la Chapelle - 06950 - Falicon - France.

La marque FABrique d'Artistes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABrique d'Artistes est expirée depuis le 9 janvier 2022.

Daniel Duhautbout a également déposé les autres marques suivantes : Princesse de Kiev , Art PleiaDA International


M. Daniel Duhautbout, Agissant pour le compte de la société "FABrique d'Artistes" en cours de formation - 11 rue de la Chapelle - 06950 - Falicon - France


M. Daniel Duhautbout - 11 rue de la Chapelle - 06950 - Falicon - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.