Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DUGOUJARD
Numéro de dépôt :
1665227
Date de dépôt :
27/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/1999
Présentation de la marque DOMAINE DUGOUJARD
Déposée le 27 avril 1989 par monsieur Daniel DUGOUJARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DUGOUJARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DUGOUJARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DUGOUJARD est expirée depuis le 27 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45