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Marques déposées par monsieur DANIEL DUBOIS
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DUBOIS DE BARJAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUBOIS DE BARJAC
M. DANIEL DUBOIS

Numéro de dépôt :
3916215
Date de dépôt :
26/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/04/2022
DUBOIS DE BARJAC de DANIEL DUBOIS

Présentation de la marque DUBOIS DE BARJAC

Déposée le 26 avril 2012 par monsieur DANIEL DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DUBOIS DE BARJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur DANIEL DUBOIS domicilié(e) 10 RUE PIERRE BLANC - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DANIEL DUBOIS domicilié(e) 10 RUE PIERRE BLANC - 69001 - LYON - France.

La marque DUBOIS DE BARJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUBOIS DE BARJAC est expirée depuis le 26 avril 2022.

DANIEL DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : DANIEL DUBOIS DE BARJAC , SURF TV SURFTV.FR


M. DANIEL DUBOIS - 10 RUE PIERRE BLANC - 69001 - LYON - France


M. DANIEL DUBOIS - 10 RUE PIERRE BLANC - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.